




|
Recherche pour pouvoir exposer et vendre mes créations, concours ou salons ou autres, dans les départements : 62, 59, 76, 80 et 14. Possibilité en échange de partenariat avec remise de créations lors de la remise de prix, pour tous contacts ou propositions : anncreas@gmail.com Le livre d'or est mis en place venez vite le signer !!!
|
Conditions générales de Ventes
Règle n°1 : Identification vendeurRaison sociale : Ann Creas Numéro de SIRET : 527 911 945 00014 Siège social : BRUYNOOGHE Anne - 1273 Avenue du Général de Gaulle - 62730 MARCK Coordonnées de l'entreprise : BRUYNOOGHE Anne - 1273 Avenue du Général de Gaulle - 62730 MARCK Numéro de TVA intracommunautaire : Tva non récupérable selon l'artiicle 393 B du CGI
Règle n°2 : Modalités de passation de la commande.Toutes commandes se fais selon un déroulement distinct. Le client choisis son produit, il le met dans le panier. Après avoir accepter les conditions de ventes il choisit son mode de paiement. Dès confirmation de la commande un mail est envoyé ainsi qu'un deuxième lors de la récéption du paiement.
Règle n°3 : Délais de livraisonLors de la récéption du paiement, le produit est créer sous un délai d'un mois pour des créations et sous une semaines lorsque le produit est disponible. Délai indiqué lors de la fiche d'achat. Ensuite s'ajoute le délai de La Poste qui lui varie d'environ 4 jours en colis.
Règle n°4 : Délai de rétractationLa loi protège le consommateur et il dispose donc de la possibilité de rétractation de l’acheteur dans un délai de 7 jours.
Règle n°5 : Remboursement lors du délai de rétractationLe remboursement se fera sous 1 mois par le même mode de paiement utilisé lors de l'achat. En cas d'achat par CB celà se fera via virement bancaire.
Règle n°6 : Emballage lors de l'envoiLes produits en tissus sont envoyés en emballages en cartons ou bien en emballages en papier Kraft. Les produits en bois sont envoyés en cartons ou bien en enveloppes en bulles. L'option emballage cadeau figurant sur le site n'est possible que lorsque la commande atteint la somme minimale de 30 €. L'acceptation par la poste des colis décline toute responsabilité de la part d'Ann Creas si il y a une anomalie durant le traitement par la Poste. Règle n°7 : Mention de la garantie des vices cachés par le vendeur.En cas de vices cachés lors de la récéption ou du paiement, celà se produira par un remboursement. Le vice caché devra être prouvé par l'acheteur.
Règle n°8 : Service après-vente, les garanties et les conditions de résiliations du contrat.Le service après vente fonctionne pour tous produits achetés chez Ann Creas. Cependant, les cas d'usure ne sont pas couverts par le service après vente. Le contrat de vente est fini lorsque le client recoit son produit, et ne peut se terminer entre l'achat et la récéption. L'acheteur qui accepte les conditions de ventes, accepte le délai de création, et également ne peut se rétracter sauf sous un délai de 7 jours.
Règle n°9 : Information des internautes de leurs droits et de la cession éventuelle des informations à un tiers .Selon la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, toutes personnes enregistrés et clients ont à un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles. Les données restent dans un cadre privé de ANN CREAS permettant ainsi la livraison et l'identification du client. Ils ne sont en aucuns cas publiés à des organismes.
Règle n°10 : La couverture de la zone de livraison.La livraison se fait en France métropolitaine, pour toutes livraisons dans un produit différent, merci de me contacter.
Conditions générales de Ventes - Expédition - Mentions légales - Contact |
|